Gilbert Bouteille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gilbert Bouteille
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut
=
"
2011-06-06
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000023623561
(source JORF)
admission
24 Février 2011
24/02/2011
De:
Gilbert Bouteille
Docteur
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
2. Représentants des professionnels de santé
Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Titulaire
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
JORFTEXT000000817802
(source JORF)
désignation
22 Décembre 2006
22/12/2006
De:
Gilbert Bouteille
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation continue odontologique
1° Siègent avec voix délibérative
a) Pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
JORFTEXT000000269316
(source JORF)
composition
21 Juillet 2006
21/07/2006
De:
Gilbert Bouteille
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000588786
(source JORF)
inscription
01 Avril 2001
01/04/2001
De:
Bouteille (Gilbert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969
(source JORF)
inscription
25 Février 1995
25/02/1995